Mentions légales

1. Informations légales

  • Dénomination sociale : SMBT
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Capital social : 500 euros
  • Numéro RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) : Nancy B 987 631 678
  • Siège social : 31 rue des carmes 54000 NANCY
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR73987631678
  • Directeur de la publication : Brian TO
  • Hébergeur : Shopify Inc.
    Adresse : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
    Téléphone : 1-888-746-7439

2. Contact

  • Adresse email de contact : smbtentreprise@gmail.com
  • Numéro de téléphone : 0612070853

3. Propriété intellectuelle

  • Droits d'auteur et propriété intellectuelle :
    Tous les éléments du site, y compris les textes, images, logos, et graphismes, sont la propriété exclusive de SMBT ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion de tout ou partie de ce site sans autorisation expresse est interdite.

4. Conditions générales de vente (CGV)

  • Les conditions générales de vente doivent être accessibles sur le site et détailler les modalités d'achat, les prix, les conditions de livraison, le droit de rétractation, etc.
  • Un lien vers les Conditions Générales de Vente (CGV) est nécessaire, à titre d'exemple : "[lien vers les CGV]".

5. Protection des données personnelles (RGPD)

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    Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de suppression et de portabilité de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse suivante : [adresse email pour la protection des données].

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7. Responsabilité

  • Limitation de responsabilité :
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    En cas d'indisponibilité du site, SMBT mettra tout en œuvre pour rétablir l'accès dans les meilleurs délais, mais ne pourra être tenu responsable de cette indisponibilité.

8. Loi applicable et règlement des litiges

  • Loi applicable :
    Ce site et les conditions qui en découlent sont soumis à la législation française.
    En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social de SMBT.

9. Mentions relatives à l'édition de contenu (si applicable)

  • Responsabilité des utilisateurs :
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